Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.heritagedesalpes.fr, est édité par :

Héritage des Alpes

Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 1 000 €

SIREN : 989 661 475

SIRET : 989 661 475 00016

RCS : Grenoble

Siège social :

171 Chemin des Massons, France

Président :

Hector Mérindol

Adresse e-mail :

contact@heritagedesalpes.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

https://www.ovhcloud.com

Vente de boissons alcoolisées

Le site propose la vente de boissons alcoolisées.

Conformément à l’article L3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool est strictement réservée aux personnes majeures (18 ans révolus).

En validant une commande, le client certifie avoir l’âge légal requis.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, nom de marque, design, contenus éditoriaux) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Héritage des Alpes est strictement interdite.

Responsabilité

Héritage des Alpes s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.